Plan pour la protection de l’environnement et la lutte contre le rechauffement climatique

par **Philippe Président UNM** Jeu 13 Mar - 21:36

Voilà un petit travail que j'ai eu l'occasion de réliser en 2006-2007 et que je trouve interessant de partager... Qui sait, cela servira peut etre un jour...

Afin de lutter efficacement contre le réchauffement et protéger l’environnement, il parait intéressant de mettre en place un groupe de travail et de réflexion sur les moyens pouvant être mis en place / œuvre afin de prendre les mesures qui s’imposent.

Pour se faire, le groupe de travail devra être composé de techniciens et de personnels issu des différents ministères compétents. Cela comprend le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, le Ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire, le Ministère des Transports, de la Justice ainsi que des Finances.

Pour leur travail, ils se devront de classer les différents aspects de ce plan selon un ordre des priorités et de rapidité de mise en place. Il va de soit qu’il faut réaliser en premier lieu ce qui ne nécessite que peu de travail.

Voilà quelques points de réflexion et moyens pouvant servir de base au groupe de travail. (Sachant que chacun d’eux peut faire l’objet d’une aide financière à définir.)

· Thème n° 1 : L’énergie

- Mise en place d’une politique d’économie d’énergie :

ð Sensibiliser le public à :

ÄL’utilisation de la lumière naturelle avec les puits de lumière

ÄL’utilisation raisonnée de l’éclairage, uniquement lorsque cela est nécessaire.

ÄLa mise en place de second jour pour diminuer l’utilisation de l’éclairage.

ð Interdiction de production / vente d’ampoules non « économie d’énergie » dans les 5 ans. En attendant, favoriser l’achat d’ampoule « éco » par des mesures fiscales (augmentation des taxes sur les ampoules non « éco » et diminution des taxes sur les ampoules « éco »),

ð De même, augmentation des taxes sur les fenêtres non isolante et diminution des taxes selon le degré d’isolation.

- Développement des énergies propres :

ðDéveloppement des microcentrales hydrauliques,

ðDéveloppement de l’éolien dont le off shore,

ðDéveloppement du photovoltaïque.

Les installations peuvent être privées ou publiques avec des aides à définir ou à redéfinir et des dossiers de demande d’aide simple.

· Thème n° 2 : L’habitat

- Isolation des bâtiments Ø avec des aides ?

- Obligation de constructions ayant des normes écologique à définir

ÄType de matériau

ÄIsolation

ÄProduction d’énergie et d’eau chaude

ÄRécupération des eaux de pluie

ÄUtilisation de la lumière naturelle

ÄWC avec double chasse…

- Rendre la certification HQE¹ obligatoire au moins pour les entreprises,

- Développer des doubles réseaux de collecte d’eaux usées afin de diminuer des coûts de traitement (fonction de la pluviométrie des communes),

- Développer un double réseau d’alimentation en eaux

ð Un réseau pour l’eau potable

ð Un réseau pour l’eau d’arrosage donc sans potabilisation. Il est aberrant d’arroser son jardin avec une eau traitée alors que cela coûte cher. Réfléchir sur une interdiction des arrosages de jour qui engendre un gaspillage important de l’eau par évaporation et dispersion (applicable au particuliers, aux collectivités et au milieu agricole).

· Thème n° 3 : Aides aux projets

- Mettre en place ou développer des aides de type subvention pour les projets de particuliers ou d’entreprises souhaitant mettre en œuvre des projets environnementaux.

- Mettre en place des mesures fiscales permettant un développement important des entreprises de valorisation / recyclage de déchets.

- Aides à l’installation d’entreprise propre et respectueuse de l’environnement

- Aides au développement des entreprises des traitements des déchets / rejets (compostage, déchetteries, centre de recyclage, centre de récupération des D3E (Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques).

- Aides à la mise en place de moyens de dépollution, d’optimisation des rejets

- Travailler sur une modification des la base des taxes et des taux

ð Diminution de la base de la taxe d’habitation / taxe foncière selon les mesures de protection de l’environnement mise en œuvre

ð Modification de la base de la taxe professionnelle en fonction de la pollution de l’entreprise afin de favoriser la mise en place de moyens de lutte efficaces contre la pollution (mise en place d’une grille d’évaluation à partir de laquelle serait déterminée la base de la taxe)

ð Permettre aux collectivités d’adapter le taux appliqué aux taxes en fonction de la qualité environnementale des propriétés et des entreprises.

· Thème n° 4 : Les transports

- Recherche et développement sur les biocarburants

ð Dans un premier temps pour l’agriculture et les transports en commun et taxis

ðPuis les administrations

ðEnfin l’ensemble du parc de voiture et les camions de transport

- Développement des aires de covoiturage

ð Gratuites et gardées ?

ð Avec un abonnement ?

- Obligation d’un service minimum dans les transports en commun pour favoriser la fidélisation de la clientèle et l’abandon progressif de la voiture

- Obligation de mise en place de voies réservées aux bus, taxis et vélos au moins sur les grands axes

- Faire baisser le coût des courses des taxis pour le rendre plus intéressant que la location d’une voiture,

- Développement des tramways et métros dans les grandes villes

- Favoriser des voies de circulation piétonnes, et uniquement bus / taxis / vélos

- Obligation de ferroutage pour les transports de marchandise pour les longues distances (à définir)

- Obligation de réduire au maximum les transports des marchandises entre la production et la commercialisation c'est-à-dire interdire ou rendre plus cher le fait de réaliser un conditionnement au delà du département ou de la région.

- Faire en sorte qu’il y ait plus de possibilités de voyager avec sa voiture par le train (actuellement ce service est proposé par la SNCF mais uniquement sur quelques destinations et selon la saison)

· Thème n° 5 : Les déchets

- Obligation de mettre en place le recyclage dans toutes les communes de plus de X habitants avant X₁ ans et pour les villes de moins de X habitants avant X₂ ans

- Interdiction de jeter les D3E sans valorisation (cela est déjà en cours)

ð Réparation puis vente / dons aux particuliers ou au PVD²

ð Recyclage des pièces

- Interdiction d’envoyer les déchets à traiter en dehors de l’Europe afin d’éviter un démontage dans des conditions déplorables et par des enfants dans des pays comme l’Inde et la Chine

- Obligation pour les entreprises et les collectivités de trier leurs déchets sous peine de pénalités financières suffisamment élevées pour être dissuasives.

- Récupération de tous les matériaux dont une filière de valorisation / Recyclage existe ou peut être mise en place.

Il va de soit que pour ce plan, l’ensemble des acteurs publics et l’Etat en premier lieu se doivent de montrer l’exemple.

par **Amélie secrétaire UNM** Ven 14 Mar - 0:10

Je sais pas pourquoi mais ce plan me rappelle vaguement quelquechose...En tout cas certaines idées se retrouvent aujourd'hui !

Plan pour la protection de l’environnement et la lutte contre le rechauffement climatique

Plan pour la protection de l’environnement et la lutte contre le rechauffement climatique

Re: Plan pour la protection de l’environnement et la lutte contre le rechauffement climatique